MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site

Propriétaire : M. Geraldine BOSSAERT
Responsable publication : M. Geraldine BOSSAERT
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Créateur : unngee GROUP by Pacatoday sarl 

2. Description des services fournis

Toutes les informations figurant sur le site www.by-lms.com sont données à titre indicatif. M. Geraldine BOSSAERT directeur de la publication, s’efforce de fournir sur le site www.by-lms.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les contenus du site www.by-lms.com sont la propriété de M. Geraldine BOSSAERT.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez à tout moment contacter M. Geraldine BOSSAERT pour faire valoir ce droit par simple demande par mail à l’adresse suivante : contact@by-lms.com

5. Contact …by LMS

Email : contact@by-lms.com
Adresse : 18 rue Pierre Sémard « Rue des Arts », 83000 Toulon
Téléphone : 04 94 15 23 93

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